Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E
Numéro de dépôt :
3223315
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
Présentation de la marque Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France
Déposée le 30 avril 2003 par Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France domicilié(e) 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France.
La marque Saveurs et terroirs Paris Ile-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223315.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France Association de loi 1901 publiée au JORF le 22 décembre 2001 - N° SIRET 441 165 339 00017 - Code APE : 913 E - 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France
M. Jean-Michel BOTTINEAU Comité de Promotion des Produits Agricoles et Agroalimentaires de Paris Ile-de-France - 2 rue du Roule,75001 Paris - 75001 - France
Inscription le 3 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455318 - Publication au BOPI 2007-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ” et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes, (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants, céréales en grains non travaillées ; arbustes, plantes, plants arbres (végétaux) ; agrumes. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, conseils en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), concession de licences en propriété intellectuelle, services de franchises en fabrication et distribution à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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